Promesse de découvertes, d’enrichissement culturel et personnel. La préparation d’un voyage scolaire ou d’un séjour à l’étranger peut aussi être synonyme d’inquiétude pour les organisateurs. Bagages perdus, ordinateur volé, élève ayant besoin de soins médicaux pendant le séjour… Si la grande majorité des voyages se passe sans encombre, on ne peut écarter la possibilité d’imprévus et d’incidents. C’est pourquoi les bénéficiaires doivent être couvert contre les risques liés à leur mobilité à l’international. Cependant, il n’est pas toujours simple de se repérer parmi les différents contrats d’assurance « voyage scolaire ». On fait le point sur les garanties incontournables pour partir l’esprit serein.
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Comme définie sur le site du ministère de l’Education nationale, l’assurance de l’élève est obligatoire en France dans le cadre d’une sortie ou d’un voyage scolaire à caractère facultatif (elle ne l’est pas dans le cas d’une sortie scolaire obligatoire, bien que vivement recommandée).
Au jour du départ, en primaire comme dans le secondaire , les élèves doivent être couverts par une garantie « Accidents de la vie ». Mais aussi, une garantie « Responsabilité civile » valables hors du territoire français. La première permet de les protéger en cas d’accident de la vie courante. La seconde de réparer les dommages corporels et matériels causés aux tiers. « Par exemple, si un élève casse un équipement du lycée ou fait tomber un camarade sans le faire exprès, c’est la responsabilité civile qui s’applique« , indique ainsi Annie Michel, enseignante au sein de la section d’enseignement professionnel du Lycée Adam de Craponne, situé à Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône). Chaque année, l’établissement organise le départ de 60 à 80 élèves de terminales pour des périodes de stage en Espagne, Irlande et Italie. « Heureusement, jusqu’à présent, nous n’avons jamais eu à solliciter les assurances », ajoute-t-elle.
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Pour ce qui concerne les autres publics pouvant bénéficier d’une mobilité à l’international. Nous pouvons prendre comme exemple les étudiants, demandeurs d’emploi ou adultes accompagnateurs de voyages scolaires, les textes n’imposent pas d’obligation. Cependant, il ne faut jamais de passer d’une couverture ! Ainsi, lorsque le voyage scolaire ou séjour à l’étranger bénéficie d’un soutien d’Erasmus+, le guide du programme précise que « tous les élèves, étudiants, stagiaires, apprentis, apprenants adultes, jeunes et membres du personnel prenant part à une activité de mobilité […] doivent être assurés contre les risques liés à leur participation à ces activités ».
Les protections indispensables sont les suivantes :
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Les participants peuvent être couvert à titre individuel. Avant un voyage scolaire, les parents sont alors invités à faire le point avec leur assureur habituel sur leurs contrats (assurance scolaire, contrat multirisques habitation…). Si ceux-ci n’offrent pas les protections suffisantes ou ne fonctionnent pas à l’étranger. Il vous sera alors nécessaire de demander une extension des garanties existantes ou de souscrire à un nouveau contrat (par exemple une assurance extra-scolaire).
L’établissement ou la structure organisatrice peut choisir de prendre lui-même l’assurance voyage qui couvrira les participants pendant leur séjour. C’est ainsi que procède Paris CDG Alliance dans l’objectif de mettre en place des actions en faveur de l’accès à l’emploi et la formation. Depuis 2016, le GIP pilote le projet Erasmus + Envol Pro, qui a permis à 230 demandeurs d’emploi de partir à l’étranger pour des stages d’une durée de 6 semaines à 3 mois. Une formule qui, dès la première année, a permis à 88% d’entre eux de retrouver ensuite un emploi ou d’enchaîner sur une formation « Nous avons un contrat ‘mobilité européenne’ avec l’assurance de l’Alliance. Conformément aux demandes de l’Agence Erasmus +, les stagiaires sont assurés pour la responsabilité civile, les dommages corporels »– dit Stéphanie Hullot, responsable du Pôle Compétences de Paris CDG Alliance.
Les assurances proposent des formules variées pour un voyage à l’étranger, parfois à la carte. Pour choisir la meilleure couverture pour une mobilité à l’international, il faut prendre le temps d’estimer ses besoins . Les participants vont-ils effectuer un stage ou des visites ? Devront-ils louer eux-mêmes un logement ? Voyagent-ils en Europe ou ailleurs dans le monde ? Combien de temps dure le séjour ? Autant de facteurs qui influent sur les garanties à contracter. De même soyez attentif à l’étendue des protections offertes et aux potentielles exclusions ! « Il nous est arrivé d’être confrontés à des cas non pris en charge par l’assurance pour le rapatriement. Nous avons alors fait rentrer le stagiaire à nos frais », explique Stéphanie Hullot.
Dans le cadre d’une mobilité dans un pays de l’Union européenne (mais aussi en Islande, au Liechtenstein en Norvège ou en Suisse), les éventuels frais médicaux et frais d’hospitalisation sont pris en charge par la sécurité sociale française. « Nous exigeons de nos élèves qu’ils aient fait les démarches pour avoir leur Carte européenne d’assurance maladie (CEAM) auprès d’Ameli », indique Annie Michel. Même écho du côté de Paris CDG Alliance : « S’ils ne disposent pas de cette carte – ou a minima d’un certificat provisoire – ils risquent de devoir régler une facture conséquente qu’ils ne sont pas certains de pouvoir se faire rembourser une fois de retour », indique Stéphanie Hullot. Dans certains pays, il est possible de devoir avancer des frais médicaux, même lorsque l’on présente la CEAM.
Si le voyage à l’étranger ou le voyage scolaire se déroule dans un autre pays du monde, les règles sont différentes. En règle générale, en dehors des quelques pays ayant signé des accords avec la France , la sécurité sociale peut éventuellement accepter de rembourser des frais médicaux pour des soins imprévus et imprévisibles. Attention cela ne sera pas certain. Il est donc important de prendre une assurance santé à l’étranger.
Le départ approche et tout est en ordre ? Vous pouvez désormais vous concentrer pleinement sur les richesses qu’offre le séjour. Et avec un peu de chance, vous n’aurez pas la moindre pensée pour les assurances pendant votre séjour.
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